Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TREILLE DUCALE
Numéro de dépôt :
966383
Date de dépôt :
14/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TREILLE DUCALE
Déposée le 14 septembre 1976 par La Vinigrapp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TREILLE DUCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TREILLE DUCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TREILLE DUCALE est expirée depuis le 14 septembre 1986.
La Vinigrapp a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533